Mentions légales
Les présentes informations sont publiées aux fins de transparence légale concernant l’éditeur du site et du service SaaS « Intranet // Code Venus ». Dernière mise à jour : 2025-12-23.
Éditeur du site / du Service
- Raison sociale : Code Venus SAS
- Site web : https://code-venus.com
- Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
- Immatriculation : SIREN 939 586 038 R.C.S. Paris
- TVA Intracommunautaire : FRXX939586038
- Directeur de publication : Le Président
- Contact : intranet@code-venus.com
L’accès à l’application (Service SaaS) est réservé aux clients professionnels et à leurs utilisateurs autorisés, via identifiants personnels.
Hébergement & Infrastructure
Le Service est opéré sur l’infrastructure OVHcloud. La zone d’hébergement (France et/ou Canada) peut être définie selon l’offre souscrite, les choix contractuels et/ou la localisation du Client. Les conditions applicables aux données personnelles et aux transferts éventuels sont décrites dans le DPA (Accord de traitement des données) et la Politique de confidentialité.
- Prestataire : OVH SAS (France) & OVH Canada Inc.
- Adresse (France) : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Adresse (Canada) : 1801 avenue McGill College, Bureau 800, Montréal, QC H3A 2N4, Canada
- Site web : https://www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, visuels, marques, logiciels, structures de base de données) présents sur le site et au sein de l’application sont la propriété exclusive de Code Venus SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, intégrale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf droit impératif non renonçable.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est réalisé conformément aux cadres applicables (RGPD, Loi 25, PIPEDA le cas échéant). Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression, etc.) en écrivant à intranet@code-venus.com.
Cookies
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Responsabilité & liens externes
Code Venus SAS ne saurait être tenue responsable du contenu des sites tiers vers lesquels pointent des liens sortants. L’accès au Service peut être temporairement interrompu pour maintenance, mises à jour, incidents de sécurité, ou cas de force majeure.
Signalement d’un contenu
Tout utilisateur peut signaler un contenu illicite ou portant atteinte à des droits en écrivant à intranet@code-venus.com. Pour faciliter le traitement, merci d’indiquer : l’URL concernée, une description du contenu, et le fondement du signalement.